Mentions légales

Responsable éditorial :

Société AUDIAL (LABORATOIRE D'AUDIOLOGIE ET D'ACOUSTIQUE MEDICALE)

Société par actions simplifiée au capital de 200.000 €, 

Sise 32 Rue de Metz – 31000 TOULOUSE,

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse sous le numéro 380 221 606,

Site : www.audialchezvous.fr (ci-après le « Site »)

Tél: 05-61-53-61-00

Courriel : shop@audialchezvous.fr

Directeur de la publication : Jean-Marc AUFRERE

Numéro TVA intracommunautaire : FR23380221606

 

Site hébergé par :

 

Société OVH

SAS au capital de 10 069 020 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Contact : https://www.ovh.com/fr/support/

 

Protection des données personnelles

 

Les données de nature personnelles que la société AUDIAL seraient, le cas échéant, amenées à collecter et traiter lorsque l’utilisateur du Site visite le Site et/ou contacte la société AUDIAL notamment par courriel ne sont pas conservées, ni enregistrées de quelque manière que ce soit. En tout état de cause, la société AUDIAL met en œuvre toutes les mesures de sécurité et de confidentialité et ce, conformément au règlement européen n°2016/679 du 26 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données et à la loi (RGPD) et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée.

 

Droits d’auteur

 

La totalité des éléments du Site, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété exclusive de la société AUDIAL ou de ses partenaires.

 

Par conséquent, l'utilisation de tout document provenant du Site n'est autorisée qu'à titre d'information et pour un usage strictement privé. Les représentations, reproductions, modifications, utilisations commerciales, imbrications, diffusions ou rediffusions, partielle ou totale, ainsi que tous transferts vers un autre site sont expressément interdits et ce, conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée. 

 

Toute personne procédant à de telles utilisations sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur des droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, sans préjudice de toutes autres actions sur le fondement des droits d’auteur.

En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le Site sont interdites en vertu des dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données. En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention « © audition-occitane.fr / Tous droits réservés 2019 ».

 

Responsabilité

 

Les informations diffusées sur le site n'engagent pas la responsabilité de la société AUDIAL, qui s’efforce de les tenir à jour et exactes. L’internaute reconnaît en outre que la responsabilité de la société AUDIAL ne pourra en aucun cas être engagée du fait d’une mauvaise utilisation qu’il ferait du Site. Par ailleurs, la société AUDIAL ne garantit pas que le Site soit accessible de manière continue. En conséquence, sa responsabilité ne pourra pas en aucun cas être engagée pour cause d’indisponibilité du site et ce, qu’elle qu’en soit la cause.

 

La société AUDIAL décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site ; pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le Site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Liens Hypertextes

 

La création de lien hypertexte renvoyant au Site ou à l’une de ses pages n’est autorisée qu’à la condition d’avoir recueilli l’accord exprès, écrit et préalable de la société AUDIAL.

 

Tout lien hypertexte présent sur le Site renvoyant vers d’autres sites web ou tout autre page du réseau Internet ne saurait engager la responsabilité de la société AUDIAL quant au contenu de ces sites.